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Marques déposées par SCV Les Vignerons en Terres Romanes
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DOMAINE DOMANOVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DOMANOVA
SCV Les Vignerons en Terres Romanes

Numéro de dépôt :
4442822
Date de dépôt :
04/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2028
DOMAINE DOMANOVA de SCV Les Vignerons en Terres Romanes

Présentation de la marque DOMAINE DOMANOVA

Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par SCV Les Vignerons en Terres Romanes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DOMANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est SCV Les Vignerons en Terres Romanes domicilié(e) 6 Avenue de la Gare - 66320 - Vinça - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV Les Vignerons en Terres Romanes, Monsieur Siffre Serge domicilié(e) 6 avenue de la Gare - 66320 - Vinça - France.

La marque DOMAINE DOMANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DOMANOVA arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.

SCV Les Vignerons en Terres Romanes a également déposé les autres marques suivantes : BLANC BLUES , TERROIRS TERRES ROMANES , ROCK FRUTTI , signature vigneronne , GUINGUETTE


SCV Les Vignerons en Terres Romanes - 6 Avenue de la Gare - 66320 - Vinça - France


SCV Les Vignerons en Terres Romanes, Monsieur Siffre Serge - 6 avenue de la Gare - 66320 - Vinça - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.